Article 1 : Dispositions générales

En passant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente.

Article 2 : Prix

Tous les prix de notre catalogue sont toujours hors TVA 6%.

Article 3 : Livraisons

Vos marchandises seront transportées via Cofetrans selon les tarifs en vigueur. Pour les envois à l'étranger, les frais de transport sont différents. Nous facturons 10 euros pour les pays voisins, 15 euros pour les autres pays.Pour plus d'informations, vous pouvez toujours nous envoyer un email ou nous appeler pendant les heures de bureau.

Article 4 : Offre

L'offre est valable jusqu'à épuisement des stocks et peut être modifiée à tout moment.

Cookie Time est en droit de refuser des commandes, d'ajuster les délais de livraison, de fractionner les livraisons ou d'attacher d'autres conditions aux livraisons.

Article 5 : Paiement

Le paiement doit être effectué dans les 30 jours suivant la réception de la facture. Par virement bancaire au numéro de compte BE88 1280 3134 2041

Remise financière 

• En cas de paiement avant 10 jours après la date de facturation, un escompte de 2% peut être déduit du montant de la facture.

remise commerciale

• Lors d'une commande à partir de 200,00 €, une remise de 10% peut être déduite du montant de la facture.

Article 6 : Sanctions en cas de non-paiement

Si la facture est payée après le 30, le montant total sera majoré de 25 %.

Article 7 : Réclamations

Tout dommage visible et/ou défaut qualitatif des produits ou autres défauts de livraison doit être signalé immédiatement au livreur par e-mail : be01aus@pf.cofep.be 

Article 8 : Refus d'une commande

Cookie Time peut refuser une commande dans les cas suivants.

• En cas de suspicion d'abus de droit ou de mauvaise foi de la part du client.

• Lorsque les stocks sont épuisés ou qu'un article n'est plus disponible.

-En cas de force majeure

Article 9 : Informations concernant l'alimentation et les allergies.

Pour plus d'informations sur les allergies et autres, veuillez envoyer un e-mail à be01aus@pf.cofep.be.

Cookie Time ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des réactions allergiques ou des risques pour la santé liés à l'utilisation d'un produit.

Article 10 : Confidentialité

Cookie Time s'engage à utiliser les données du client exclusivement pour répondre à la demande du client.

Cookie Time traite toutes les données de ses clients comme des informations confidentielles et ne les transmettra jamais à des tiers. Le client peut demander, corriger, modifier ou supprimer les données stockées dans la liste des clients à tout moment et peut refuser à Cookie Time d'utiliser les données pour envoyer des informations.

Article 11 : Droit applicable – tribunal compétent

En cas de litiges97, seuls les Tribunaux et Tribunaux d'Anvers sont compétents.